Conseil Communal Chièvres

ORDRE DU JOUR :
1. Procès verbal de la séance précédente : approbation
2. Fabrique d’église de Vaudignies : compte 2017 : approbation
3. Fabrique d’église de Grosage : compte 2017 : approbation
4. Fabrique d’église de Huissignies : compte 2017 : approbation
5. Fabrique d’église de Ladeuze : compte 2017 : approbation
6. Fabrique d’église de Chièvres : compte 2017 : approbation
7. Octroi d’un subside exceptionnel au Football Club de Chièvres : décision
8. Paiement du subside exceptionnel au Football club de Chièvres – Article 60 : décision
9. Auteur de projet – PCDR – Aménagement de la Place de Ladeuze – Approbation des conditions et du mode de passation : décision
10. Réaffectation vers le fonds de réserve extraordinaire de l’excédent d’indemnisation du traitement de la mérule à la crèche de Ladeuze : décision
11. Désaffectation de l’ouverture de crédit 1448 et transfert vers le Fonds de Réserve Extraordinaire : décision
12. Remboursement d’un obus – Transfert vers le fonds de réserve extraordinaire : décision
13. Prime communale pour l’achat d’une compostière : Règlement : approbation
14. Borne de chargement de véhicules électriques : Convention d’installation et d’exploitation : approbation
15. BE-ALERT – système d’alerte pour les situations d’Urgence – conventions : décision
16. Rétrocession de parcelles à la Ville : convention : décision
17. Règlement complémentaire de circulation : décision

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